La coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé) est l’ensemble des activités visant à veiller à la bonne application des mesures de sécurité et de protection de la santé. Cela peut inclure la mise en place de procédures de sécurité et de protection de la santé, l’évaluation des risques et des dangers potentiels, la formation des employés en matière de sécurité et de protection de la santé, et le suivi des performances en matière de sécurité et de protection de la santé.
Le coordonnateur SPS travaille en étroite collaboration avec les gestionnaires et les employés de l’organisation pour s’assurer du bon respect des normes de sécurité et de protection de la santé.
En France, la coordination SPS est obligatoire pour tous les chantiers de construction depuis la mise en place du décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994. Les maîtres d’ouvrage ont l’obligation de désigner un coordinateur SPS pour les opérations de construction.
Conception, étude et élaboration du projet de l’ouvrage
- Élaboration du plan général de coordination (PGC).
- Constitution du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO).
- Ouverture du registre-journal (articles R. 4532-38 à R. 4532-41).
- Définit le document harmonisé d’organisation des livraisons (DHOL).
- Définition de l’utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès provisoires et des installations générales, notamment les installations électriques.
- Assure le passage des consignes et la transmission des documents du CISSCT au CHSCT et délégués du personnel.
- Constitue, préside et participe à l’action du CISSCT si existant.
Réalisation de l’ouvrage
- Organise entre les entreprises (y compris sous-traitantes) la coordination de leurs activités, les modalités de l’utilisation en commun des installations, matériels et circulations, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en santé et sécurité au travail. A cet effet, il procède à une inspection commune, réalisée avant remise du PPSPS (plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé) lorsque l’entreprise est soumise à l’obligation de le rédiger.
- Veille à l’application correcte des mesures de coordination qu’il a définies.
- Tient à jour et adapte le PGC et veille à son application.
- Complète si besoin le DIUO.
- Prend des dispositions pour limiter l’accès au chantier aux seules personnes autorisées.
Prise en compte des interférences avec les activités d’exploitation sur le site
- Préalablement au commencement des travaux, le coordonnateur SPS procède à une inspection commune visant notamment à délimiter le chantier, matérialiser les zones dangereuses pour les travailleurs des entreprises appelées à intervenir, préciser les voies de circulation, ainsi qu’à définir, pour les chantiers non clos et non indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires, les locaux de restauration…
- Communique aux entreprises appelées à intervenir sur le chantier les consignes de sécurité arrêtées et l’organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d’urgence.
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